Conditions d'utilisation des médias sociaux

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Twitter

Le Commissariat aux conflits d'intérêts et à l'éthique (CCIE) utilise Twitter, une plateforme gratuite de microblogage, comme outil pour communiquer de manière claire, rapide et conviviale avec les Canadiens qui s'intéressent aux questions relatives aux conflits d'intérêts et à l'éthique.

Le Commissariat détient actuellement un compte Twitter en français, @CCIE_CIEC, ainsi qu'un compte Twitter en anglais, @CIEC_CCIE.

Contenu

Les utilisateurs Twitter qui s'abonnent à notre compte peuvent s'attendre à ce qu'on diffuse régulièrement de l'information (gazouillis) couvrant certains ou tous les éléments suivants :

  • Des liens vers des communiqués de presse, des discours, des rapports et tout autre document du CCIE approuvé et public;
  • Des liens vers toute information pertinente produite et publiée ailleurs (travaux d'autres commissaires, d'agents du Parlement, de chercheurs, d'organisations de presse ou autres). Il peut s'agir de photos, d'articles de blogues et de gazouillis partagés publiés par d'autres utilisateurs de Twitter;
  • Des annonces concernant la comparution de la commissaire devant des comités ou sa présence à d'autres événements;
  • Des faits intéressants, des citations, des photos ou des observations ayant trait au Commissariat, à la Loi sur les conflits d'intérêts, au Code régissant les conflits d'intérêts des députés, ou aux conflits d'intérêts et à l'éthique en général.

Gazouillis partagés

Il peut arriver que nous partagions des gazouillis contenant des nouvelles, des liens et des observations personnelles qui ont, à notre avis, un rapport avec notre mandat. Nous ne sommes toutefois pas responsables du contenu de l'information produite et publiée par des tiers.

Le fait que le CCIE partage des gazouillis ne signifie pas qu'il les approuve. La décision du CCIE de partager un gazouillis ne devrait pas être interprétée comme une approbation explicite d'une position ou d'un argument qui pourrait s'écarter de son actuelle position officielle, ni comme le signe d'un possible changement de la position officielle du CCIE.

Twitter n'est pas une source de politiques officielles

Bien que le CCIE utilise Twitter pour attirer l'attention sur ses publications, ses gazouillis ne sont pas des sources faisant autorité sur les nouvelles politiques ou orientations du CCIE. Tout changement ou toute évolution de la position officielle du CCIE sera communiqué par des voies plus traditionnelles : publications officielles (en ligne et autre), discours, communiqués de presse, déclarations aux médias et le site Web du Commissariat.

Langues officielles

Nous rédigeons et diffusons nos gazouillis dans chaque langue officielle à l'aide du compte approprié. Nos réponses sont rédigées dans la langue officielle utilisée dans le gazouillis reçu par le CCIE. De même, les gazouillis que nous partageons demeurent dans la langue de l'auteur d'origine.

Abonnement

La décision du CCIE de s'abonner à un utilisateur particulier sur Twitter ne signifie pas qu'il l'appuie ses propos d'aucune façon. Nous nous abonnons à des comptes Twitter qui, selon nous, sont susceptibles d'avoir un rapport avec notre mandat et nos travaux.

Abonnés

La mention d'un utilisateur Twitter dans la liste d'abonnés au compte du CCIE ne signifie pas que nous appuyons les propos de l'utilisateur. Le CCIE ne prendra des mesures pour retirer ou bloquer un abonné que s'il s'agit de toute évidence d'un robot internet ou si l'abonné publie constamment du matériel de nature offensante.

Disponibilité

Nous nous engageons à mettre à jour et à suivre de près notre compte Twitter durant les heures normales de bureau : entre 8 h 30 et 17 h, HE, du lundi au vendredi.

Nous déclinons toute responsabilité pour toute interruption du service Twitter.

Demandes d'information et questions des médias

Nous encourageons les utilisateurs Twitter à visiter notre site Web pour trouver un complément d'information sur un sujet particulier et à utiliser les voies traditionnelles pour présenter des demandes d'entrevue des médias ou obtenir des renseignements.

Personnel du CCIE sur Twitter

Certains employés du CCIE envoient des gazouillis sous leur nom personnel ou leur nom d'utilisateur. Malgré leur affiliation professionnelle au CCIE, leurs gazouillis ne représentent pas la position officielle du Commissariat et devraient être considérés comme étant le produit de l'individu, à titre personnel.

Enquêtes en cours

Twitter ne sera pas utilisé pour donner au public des mises à jour sur le statut d'examens en cours en vertu de la Loi sur les conflits d'intérêts, ni sur les enquêtes entreprises en vertu du Code régissant les conflits d'intérêts des députés, sauf pour annoncer la publication de rapports, le cas échéant.

YouTube

Le Commissariat aux conflits d'intérêts et à l'éthique utilise YouTube, un service Web de partage de vidéos appartenant à Google, pour donner de l'information sur les régimes de conflits d'intérêts administrés par le commissaire aux conflits d'intérêts et à l'éthique. Le Commissariat héberge une chaîne francophone, Éthique Canada, et une chaîne anglophone, Ethics Canada. Les vidéos sont produites et diffusées dans chacune des langues officielles sur la chaîne appropriée.

Les titulaires d'un compte YouTube qui utilisent le service sont liés par les Conditions d'utilisation de YouTube, et cela est vrai aussi pour le Commissariat. Nous encourageons les utilisateurs à lire les Conditions d'utilisation de YouTube et les Règles de confidentialité de Google. L'utilisation de YouTube par le Commissariat ne saurait être interprétée comme une approbation de la politique ou des pratiques de confidentialité de Google ou de YouTube.

La décision du Commissariat de s'abonner à une chaîne YouTube en particulier n'implique aucune approbation de quelque nature que ce soit, tout comme l'apparence d'un compte YouTube en tant qu'abonné à une chaîne du Commissariat ne constitue pas un cautionnement.

Le Commissariat ne recueille aucun renseignement personnel par l'entremise de YouTube. Il ne peut pas vous identifier si vous « aimez » une des vidéos, puisque cette information est fournie par YouTube sous forme agrégée (c'est-à-dire le nombre total de personnes qui ont « aimé » les vidéos). Le Commissariat peut utiliser ces renseignements à des fins statistiques ou analytiques et pour fournir du contenu d'intérêt public.

 INFORMATION À L'INTENTION DES :